Responsabilités sur le cross (CCE)

De la même manière que sur les entraînements libres de cross, plusieurs acteurs interviennent lors des épreuves de concours complet et doivent s’assurer de la sécurité des cavaliers et des chevaux.

La sécurité des cavaliers et des chevaux sur les épreuves de cross est devenue un enjeu primordial pour le concours complet, non seulement pour le bien-être des participants mais également essentiel à la survie même du concours complet.

Des études et discussions importantes qui ont provoqué l’introduction de nombreuses règles en matière de sécurité, à commencer par les obstacles amovibles visant à limiter les chutes, à commencer par les chutes rotationnelles.  La création de l’index ERQI par société EQUIRATINGS, utilisé par la FEI et de nombreuses fédérations, a également été un tournant clé dans la gestion des risques sur le cross par la technologie.

L’organisateur de chaque manifestation équestre de concours complet est responsable de l’état des installations équestres mise à disposition dans le cadre du concours et le type d’obstacle proposé à chaque épreuve. Responsabilité partagée avec les chefs de piste qui doivent s’assurer également du bon déroulement de chaque épreuve en créant et adaptant les tracés, temps accordé, contrats de foulées en fonction de l’épreuve et des conditions climatiques.

Les conditions climatiques doivent également être prises en compte dans la décision de maintenir le concours, notamment en cas de sécheresse ou en cas de pluie importante.

A titre d’exemple, un cavalier se trouve grièvement blessé lors d’une chute sur le cross d’un concours complet d’équitation. Un obstacle mal arrimé est à l’origine de la chute du cheval sur son cavalier. Le cavalier intente une action en responsabilité contre l’association et la société organisatrices du concours. La responsabilité de l’organisateur de la compétition est retenue. Le manquement à son obligation de sécurité est caractérisé par l’absence de vérification des obstacles (CA Versailles 28 septembre 2001).

A l’inverse, la décision de l’organisation de placer le paddock de détente au milieu d’un parcours de cross n’était pas une faute par manquement à l’obligation de sécurité de moyens qui lui incombait (CA Angers 27 mars 2018 RG n°16/00452).

Quid des coachs ? Nombreux sont les cavaliers qui sont accompagnés de leur coach afin de les assister dans la préparation de chaque épreuve ainsi que sur la reconnaissance même du cross.  Certains coachs indépendants sont également présents sur place afin d’assister les cavaliers uniquement sur la reconnaissance du cross.

De manière générale et contrairement aux entraînements de cross, la présence de coach accompagnateurs ne saurait changer la responsabilité de l’organisateur de concours qui reste intacte.

En ce qui concerne la reconnaissance du cross pour les cavaliers amateurs et professionnels, les commentaires et directives de chaque coach sont individuels et engagent difficilement sa responsabilité. Entre-autres parce que chaque cavalier reste libre de ne pas suivre les recommandations et doit en tout état de cause rester maître de son parcours. En outre, tout cavalier est censé connaître le règlement des épreuves et ne doit s’appuyer exclusivement sur les connaissances de son coach.

Pour les épreuves amateurs et professionnels, les engagements sur les épreuves sont effectués par chaque cavalier, selon son appréciation souveraine et dans les limites des règlements.

Pour les cavaliers club en revanche, la responsabilité des coachs est différente. En effet, ces cavaliers sont engagés, majoritairement, par leurs coachs et les structures équestres qui les accueillent qui sont donc responsable de leur niveau d’équitation, de la monture choisie et la capacité générale du couple à participer à l’épreuve en question. Une responsabilité qui ne saurait toutefois se substituer à celle de l’organisateur du concours.   

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