Pôle Courses Hippiques
Nous intervenons depuis de nombreuses années pour accompagner les propriétaires et professionnels issues du milieu des courses, les chevaux de courses au galop et à l’obstacle.
Notre clientèle est composée de propriétaires, investisseurs, écuries de groupe, éleveurs de chevaux de courses, entraîneurs, jockeys et d’institutionnels de nombreux domaines dont les principaux sont listés ci-dessous :
Elevage et étalonnage
Notre cabinet vous accompagne dans la rédaction de contrats spécialisés en matière de saillie, de garanties de poulain-vivants et de foal-sharing ainsi que le contentieux
y afférent devant les Tribunaux.
Fiscalité et douane dans le cadre des opérations d’achat-vente de chevaux de courses
Nous vous accompagnons en matière de conseil fiscal dans le cadre de vos investissements en matière de chevaux de courses. Ainsi, nous sommes en mesure de répondre aux enjeux relatifs à la TVA, la plus-value et l’optimisation fiscale.
Nous sommes également en mesure de vous accompagner sur vos enjeux douaniers et de transport, soit par un conseil juridique, soit en recommandant un partenaire avisé.
Procédures disciplinaires et sportives en dopage et litiges sportifs devant les institutions nationales et internationales
Nos équipes vous accompagnent dans le cadre de vos litiges sportifs en matière de violation de règlement sportif et de dopage humain et animal devant France Galop.
Résiliation, révision de baux ruraux – fermages et commerciaux
Nous intervenons dans la sécurisation de vos installations dans le cadre de vos baux ruraux et commerciaux et, en cas de besoin, d’un accompagnement devant les Tribunaux de commerce et Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux dans le cadre de procédures de résiliation et de révision de fermages et de loyers.
Contentieux de la responsabilité civile professionnelle – assurance
C’est parce que l’équitation et les sports équestres sont des sports à risques et que le cheval peut être à l’origine d’un accident ou en être la cause que nous vous accompagnons dans le cadre de vos litiges de responsabilité civile professionnelle et d’assurances. Nous vous accompagnons pendant les phases d’expertise amiable et judiciaire ainsi que devant les tribunaux dans le cadre des procédures en responsabilité contractuelle, délictuelle et pénale.