Nos fiches juridiques

Retrouvez nos articles en droit équin et de la filière équine

Tous Sports équestresCourses HippiquesFilière équine
28/04/20

Annulation du sport équestre en 2020 : la restructuration nécessaire du travail du cheval de sport

26/04/20

Covid-19 et sports équestres : prise d’otage en cours

21/02/20

La preuve de la réalité de soins vétérinaires engagés sur un cheval ne vaut pas preuve de l’obligation de paiement

06/02/20

Responsabilités sur le cross (CCE)

30/12/19

2019 : Bilan et rétrospective

20/11/19

La professionnalisation de la vente des chevaux de sport : la responsabilité de tous.

13/10/19

Responsabilités sur le cross – les entraînements libres sur terrains de cross loués

28/08/19

La mise au paddock des chevaux de propriétaires : responsabilités

28/08/19

La séparation valide des capacités sportives d’un poney de sport de ses fonctions de reproducteur au sein d’un contrat de vente

02/05/19

La photographie et les sports équestres