Responsabilités sur le cross – les entraînements libres sur terrains de cross loués

Nous sommes nombreux à louer des terrains de cross ou des spring garden afin d’entraîner les chevaux sur les obstacles de cross. Ces entraînements peuvent avoir lieu dans le cadre d’un coaching collectif, individuel ou même en solitaire selon les envies, l’expérience et les attentes de chaque cavalier. 

A chaque entraînement de cross, plusieurs acteurs interviennent entre le loueur du terrain de cross, le coach, les accompagnateurs et les cavaliers mais qui plus exactement est responsable et de quoi ?

Le loueur du terrain de cross est responsable de l’entretien de son terrain et de la sécurité des obstacles de cross présents sur le terrain. 

En effet, le loueur du terrain de cross ou même du spring garden est responsable des installations mises à disposition du cavalier, de la même manière qu’une structure équestre mettant à disposition une carrière est responsable de l’entretien des sols et des lices.

Ainsi, le loueur du terrain de cross doit effectuer des vérifications régulières sur l’état de cross et à tout le moins avant chaque location. Ces vérifications doivent comprendre a minima l’état des sols (détection d’anomalies, présence de trous, de cailloux…), l’état des obstacles (obstacles abîmés, dangereux) ainsi que la sécurité des tracés (présence d’arbres tombés…).

La responsabilité du loueur de terrain sur l’état des obstacles sera d’autant plus importante s’il est également constructeur des obstacles.

La présence d’un cavalier professionnel ou d’un coach professionnel encadrant des amateurs peut toutefois alléger la responsabilité du loueur du terrain de cross.

En effet, les cavaliers professionnels ou coachs professionnels sont également responsables de la vérification de l’installation de cross mise à disposition.

Ces professionnels sont censés avoir les connaissances suffisantes leur permettant de ne pas utiliser les installations ou franchir certains obstacles s’ils ne présentent pas les garanties de sécurité requises.

A titre d’exemple, un cavalier professionnel de complet qui franchit des obstacles abîmes sur un sol trop dur ou en présence de trous dangereux pourrait difficilement se retourner contre le loueur du terrain de cross, les tribunaux pourraient considérer que le cavalier avait utilisé les installations en toute connaissance de cause.

Le coach professionnel est également responsable de la sécurité de ses élèves sur le terrain de cross. Une responsabilité qui va au-delà de la simple vérification des obstacles et des tracés mais qui comprend également l’adaptation de l’entraînement au niveau d’équitation de ses élèves et à l’expérience des chevaux utilisés.

Il s’agit d’une obligation de prise en charge qui s’applique peu importe le niveau d’équitation du cavalier et pourrait même s’appliquer aux cavaliers professionnels encadrés par un coach dans certains cas.

En revanche, la responsabilité du loueur du terrain de cross sera plus lourde dans le cas de figureoù un cavalier amateur utiliserait les installations sans accompagnateur, celui-ci n’étant pas nécessairement apte à adapter son entraînement à son niveau d’équitation et à l’expérience de son cheval sur le terrain de cross.

C’est pourquoi, il est fortement recommandé aux loueurs de terrains de cross de prendre les précautions suivantes :

• Entretien régulier des installations de cross ;

• Rappel du port des protections cheval et cavalier ;

• Signature d’une décharge de responsabilité, surtout pour les cavaliers amateurs souhaitant faire des entraînements solitaires.

• Obtention de l’autorisation des parents en cas d’utilisation des installations de cross par un cavalier mineur, peu importe son niveau d’équitation.

• Limiter l’accès aux installations selon le niveau d’équitation requis ; exigence d’un coach professionnel pour des cavaliers amateurs et mineurs.

•  Construire les obstacles de cross en se basant sur des recommandations professionnelles ainsi que les normes régulièrement mises à jour par la FEI pour les terrains à vocation d’entraînement professionnel.

• S’assurer d’avoir mis en place une responsabilité civile professionnelle comprenant la location et mise à disposition d’un terrain de cross. 

• Les plus précautionneux pourront même aller jusqu’à rédiger un règlement d’utilisation du terrain de cross comprenant un rappel des règles de sécurité et d’utilisation ainsi qu’une décharge de responsabilité.

A noter toutefois que le coach professionnel reste le principal garant de la sécurité de ses élèves sur les installations et pourraient difficilement exclure sa responsabilité par une décharge. Il doit chercher à limiter sa responsabilité en s’assurant de la sécurité des installations et l’adaptation de la séance aux élèves et montures.

Attention enfin pour les professionnels accompagnant des cavaliers amateurs en entraînement solitaire, par exemple en tant qu’ami ou groom ponctuel, qui omettraient de pointer certaines difficultés. Vous pourriez tomber sous la qualification de coach professionnel et voir votre responsabilité engagée en cas d’accident.

Ces règles de responsabilité s’appliquent exclusivement aux cas de mise à disposition autorisée, qu’elle soit payante ou gratuite. Une personne utilisant des installations de cross sans avoir obtenu une autorisation préalable du loueur reste exclusivement responsable de lui-même et de son cheval.